GSFA Provisions for Néotame
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Numéro | Catégorie | Niveau maximal | Remarques |
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13.5 | Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 | 65 mg/kg | |
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13.3 | Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) | 33 mg/kg | |
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13.4 | Aliments diététiques pour régimes amaigrissants | 33 mg/kg | |
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15.0 | Amuse-gueules salés | 32 mg/kg | |
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05.1.4 | Autres produits à base de cacao et de chocolat | 80 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
XS87: À l'exception des produits conformément à la Norme pour le chocolat et les produits à base de chocolat (CODEX STAN 87-1981).
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11.4 | Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) | 70 mg/kg |
159: Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
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01.1.4 | Boissons à base de lait liquide aromatisé | 20 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.1.4 | Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées | 33 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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14.2.7 | Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) | 33 mg/kg | |
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14.1.5 | Café et succédanés de café, thé, infusions et autres boissons chaudes à base de céréales et de grains, à l'exception du cacao | 50 mg/kg |
160: Utilisation dans les produits prêts à être consommés et pré-mélangés pour les produits prêts à être consommés uniquement.
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06.3 | Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine | 160 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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13.6 | Compléments alimentaires | 90 mg/kg | |
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14.1.3.4 | Concentrés pour nectar de légumes | 65 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
127: Sur la base servie au consommateur.
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05.2 | Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. | 330 mg/kg |
158: À l’exception des micro-édulcorants et des menthes rafraîchissantes pour l’haleine à 1 000 mg/kg.
XS309R: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.5 | Confitures, gelées et marmelades | 70 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.4 | Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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06.5 | Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.9 | Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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02.4 | Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) | 100 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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10.4 | Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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01.7 | Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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11.6 | Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses | ||
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02.3 | Émulsions grasses essentiellement de type huile-dans-l'eau, incluant les produits mélangés et/ou aromatisés à base d'émulsions grasses | 10 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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12.2 | Fines herbes, épices, assaisonnements et condiments (par exemple, assaisonnements pour nouilles instantanées) | 32 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.7 | Fruits confits | 65 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.3 | Fruits conservés au vinaigre, à l'huile ou en saumure | 100 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.12 | Fruits cuits | 65 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.1.2.4 | Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
XS319: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les agrumes en boîte (CODEX STAN 319-2015).
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04.1.2.2 | Fruits secs | 100 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.1 | Fruits surgelés | 100 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.11 | Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie | 100 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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03.0 | Glaces de consommation (incluant les sorbets) | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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05.3 | Gomme à mâcher (chewing-gum) | 1000 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.2.2.1 | Légumes surgelés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.2.2.3 | Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines | 10 mg/kg |
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
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04.2.2.8 | Légumes cuits ou frits (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.2.2.4 | Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.2.2.2 | Légumes séchés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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12.4 | Moutardes | 12 mg/kg | |
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14.1.3.2 | Nectar de légumes | 65 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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07.1 | Pain et produits de boulangerie ordinaire | 70 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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05.1.3 | Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
XS86: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour le beurre de cacao (CODEX STAN 86-1981).
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04.1.2.6 | Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 | 70 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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09.4 | Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 10 mg/kg |
XS119: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le poisson en conserve (CODEX STAN 119-1981).
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
XS3: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le saumon en conserve (CODEX STAN 3-1981).
XS37: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les crevettes en conserve (CODEX STAN 37-1991).
XS90: A l'exception des produits conformément à la Norme pour la chair de crabe en conserve (CODEX STAN 90-1981).
XS70: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le thon et la bonite en conserve (70-1981).
XS94: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (CODEX STAN 94-1981).
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09.3 | Poisson et produits de la pêche, en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 10 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
XS291: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 291-2010).
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12.5 | Potages et bouillons | 20 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
XS117: À l'exception des produits non conformes à la norme Codex pour les bouillons et les consommés (CODEX STAN 117-1981).
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05.1.2 | Préparations à base de cacao (sirops) | 33 mg/kg |
97: Sur la base du produit à base de cacao et de chocolat fini.
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.1.2.8 | Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco | 100 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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12.6.3 | Préparations pour sauces et sauces au jus de viande | 12 mg/kg | |
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04.1.2.10 | Produits à base de fruits fermentés | 65 mg/kg |
478: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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04.2.2.7 | Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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05.1.5 | Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat | 100 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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07.2 | Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) | 80 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
165: Utilisation dans les produits aux fins nutritionnelles spéciales uniquement.
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01.4.4 | Produits similaires à la crème | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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01.6.5 | Produits similaires au fromage | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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01.5.2 | Produits similaires au lait et à la crème en poudre | 65 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.2.2.6 | Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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04.2.2.5 | Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) | 33 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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12.7 | Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) | 33 mg/kg |
166: Utilisation dans les pâtes à tartiner à base de lait uniquement.
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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12.6.4 | Sauces claires (par exemple, sauces de poisson) | 12 mg/kg |
XS302: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 302-2011).
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12.6.1 | Sauces émulsionnées, claires ou trempettes (par ex. mayonnaise, sauces pour salades, trempette à l’oignon) | 65 mg/kg | |
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12.6.2 | Sauces non émulsifiées (par ex. ketchup, sauce au fromage, sauce à la crème, sauce brune) | 70 mg/kg | |
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01.3.2 | Succédanés de lait en poudre pour boissons chaudes | 65 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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12.3 | Vinaigres | 12 mg/kg |
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).