GSFA Provisions for Alitame

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 300 mg/kg
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS87: À l'exception des produits conformément à la Norme pour le chocolat et les produits à base de chocolat (CODEX STAN 87-1981).
Table Item 11.4 Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) 200 mg/kg
159: Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 14.1.4 Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées 40 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS309R: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 11.6 Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.1.3 Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses 300 mg/kg
XS86: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour le beurre de cacao (CODEX STAN 86-1981). 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 12.5 Potages et bouillons 40 mg/kg
XS117: À l'exception des produits non conformes à la norme Codex pour les bouillons et les consommés (CODEX STAN 117-1981). 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.1.2 Préparations à base de cacao (sirops) 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.1.5 Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).