GSFA Provisions for Jaune FCF

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 300 mg/kg
Table Item 13.3 Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) 50 mg/kg
Table Item 13.4 Aliments diététiques pour régimes amaigrissants 50 mg/kg
Table Item 15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine ou d'amidon (extraits de racines et de tubercules, de légumes secs et de légumineuses) 200 mg/kg
Table Item 12.2.2 Assaisonnements et condiments 300 mg/kg
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 400 mg/kg
183: Pour emploi dans la décoration de surface uniquement
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 300 mg/kg
52: À l'exception du lait chocolaté.
Table Item 14.1.4 Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 127: Sur la base servie au consommateur.
Table Item 14.2.7 Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) 200 mg/kg
Table Item 08.4 Boyaux comestibles (par exemple, pour saucisses) 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 06.3 Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 13.6 Compléments alimentaires 300 mg/kg
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS309R: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 01.6.2.2 Croûte de fromage affiné 300 mg/kg
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 300 mg/kg
Table Item 06.5 Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) 50 mg/kg
Table Item 04.1.2.9 Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits 50 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 02.4 Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) 50 mg/kg
Table Item 10.4 Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). 50 mg/kg
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 01.6.4 Fromage fondu 200 mg/kg
3: Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
Table Item 01.6.1 Fromage frais 300 mg/kg
3: Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
Table Item 04.1.2.7 Fruits confits 200 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.1.2.11 Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 50 mg/kg
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 300 mg/kg
Table Item 04.2.1.2 Légumes frais traités en surface (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 09.2.4.2 Mollusques et crustacés et échinodermes cuits 250 mg/kg
Table Item 09.1.2 Mollusques, crustacés et échinodermes frais 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. XS312: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur (CODEX STAN 312-2013). XS315: A l'exception des produits conformément à la Norme pour pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus (CODEX STAN 315-2014). XS292: A l'exception des produits conformément à la Norme pour Norme pour les calmars crus surgelés (CODEX STAN 292-2008).
Table Item 12.4 Moutardes 300 mg/kg
Table Item 10.1 Œufs frais
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 04.1.2.6 Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 06.4.3 Pâtes et nouilles précuites et produits similaires 300 mg/kg
153: Utilisation dans les nouilles instantanées uniquement.
Table Item 09.2.4.1 Poisson et produits de la pêche cuits 300 mg/kg
95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement.
Table Item 09.4 Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
435: Pour l’emploi de tartrazine (SIN 102), jaune orange FCF (SIN 110), Amaranthe (SIN 123) et ponceau 4R (rouge cochenille A) (SIN 124) seul ou en combinaison jusqu’à un niveau maximal de 30 mg/kg dans le produit final en tant que colorants uniquement dans l’objectif de restaurer les couleurs perdues dans la transformation pour les produits se conformant à la Norme pour les crevettes ou langoustines en conserve (CODEX STAN 37-1991). XS119: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le poisson en conserve (CODEX STAN 119-1981). 95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement. XS3: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le saumon en conserve (CODEX STAN 3-1981). XS70: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le thon et la bonite en conserve (70-1981). XS90: A l'exception des produits conformément à la Norme pour la chair de crabe en conserve (CODEX STAN 90-1981). XS94: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (CODEX STAN 94-1981).
Table Item 09.3.4 Poisson et produits de la pêche en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes (comme la pâte de poisson, par exemple), autres que les produits des catégories 09.3.1 à 09.3.3 300 mg/kg
Table Item 09.2.4.3 Poisson et produits de la pêche frits, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.5 Poisson et produits de la pêche, fumés, séchés, fermentés et/ou salés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
382: Pour l’emploi des produits conformément à la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché (CODEX STAN 311-2013). XS167: A l'exception des produits conformément à la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché (CODEX STAN 167-1989). XS244: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les anchois bouillis salés séchés (CODEX STAN 244-2004). XS189: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ailerons de requin séchés (CODEX STAN 189-1993). XS222: A l’exclusion des produits conformément à la norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce, crustacés et mollusques (CODEX STAN 222-2001). XS236: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les anchois bouillis salés séchés (CODEX STAN 236-2003).
Table Item 09.3.2 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, au vinaigre et/ou en saumure 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.3.1 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, marinés et/ou en gelée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.1.1 Poisson frais 300 mg/kg
50: Utilisation dans les œufs de poisson uniquement. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.2 Poisson, filets de poissons et produits de la pêche panés et surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
XS166: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson surgelés - panés ou enrobés de pâte à frire (CODEX STAN 166-1989). 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 09.2.1 Poisson, filets de poissons et produits de la pêche surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
XS165: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les blocs surgelés de filets de poisson, de chair de poisson hachée et de mélanges de filets de chair de poisson hachée (CODEX STAN 165-1989). 95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement. XS190: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les filets de poisson surgelés (CODEX STAN 190-1995). XS191: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les calmars crus surgelés (CODEX STAN 191-1995). XS312: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur (CODEX STAN 312-2013). XS292: A l'exception des produits conformément à la Norme pour Norme pour les calmars crus surgelés (CODEX STAN 292-2008). XS315: A l'exception des produits conformément à la Norme pour pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus (CODEX STAN 315-2014). XS92: A l'exception des produits non conformes à la Norme pour les crevettes et les langoustines surgelées (CODEX STAN 92-1981). XS36: A l'exception des produits non conformes à la Norme pour pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé (CODEX STAN 36-1981). XS95: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés (CODEX STAN 95-1981).
Table Item 12.5 Potages et bouillons 50 mg/kg
Table Item 04.1.2.8 Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 182: À l’exclusion du lait de coco.
Table Item 04.2.2.7 Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 200 mg/kg
92: À l'exception des sauces à base de tomate.
Table Item 09.2.3 Produits de la pêche hachés et en sauce surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 300 mg/kg
95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement. 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 05.1.5 Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 07.2 Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) 50 mg/kg
Table Item 01.6.5 Produits similaires au fromage 300 mg/kg
3: Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
Table Item 04.2.2.6 Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) 50 mg/kg
92: À l'exception des sauces à base de tomate.
Table Item 02.1.3 Saindoux, suif, huiles de poisson et autres graisses animales 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 12.6 Sauces et produits similaires 300 mg/kg
XS302: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 302-2011).
Table Item 14.2.6 Spiritueux contenant plus de 15 pour cent d'alcool 200 mg/kg
Table Item 09.3.3 Succédanés de saumon, de caviar et d'autres produits à base d'œufs de poisson 300 mg/kg
XS291: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 291-2010).
Table Item 08.1 Viande fraîche, volaille et gibier inclus 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 08.3.1.3 Viande, volaille et gibier inclus, non traitée thermiquement, transformée, finement hachée et fermentée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.1 Viande, volaille et gibier inclus, saumurée (viande salée incluse), non traitée thermiquement, transformée et finement hachée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.2 Viande, volaille et gibier inclus, saumurée (viande salée incluse), non traitée thermiquement, transformée finement hachée et séchée 135 mg/kg
Table Item 08.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, en pièces entières ou en morceaux 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. XS96: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le jambon cuit (CODEX STAN 96-1981). XS97: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour l'épaule de porc cuite (CODEX STAN 97-1981).
Table Item 08.3.3 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et congelée 300 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et traitée thermiquement 300 mg/kg
XS88: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le «Corned Beef» (CODEX STAN 88-1981). 16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. XS89: À l’exclusion des produits relevant de norme pour le «Luncheon Meat» (CODEX STAN 89-1981). XS98: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le «Chopped Meat» (CODEX STAN 98-1981).
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).