GSFA Provisions for CAROTÉNOÏDES

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 300 mg/kg
Table Item 13.3 Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) 50 mg/kg
Table Item 13.4 Aliments diététiques pour régimes amaigrissants 50 mg/kg
Table Item 15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine ou d'amidon (extraits de racines et de tubercules, de légumes secs et de légumineuses) 100 mg/kg
Table Item 12.2.2 Assaisonnements et condiments 500 mg/kg
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 100 mg/kg
183: Pour emploi dans la décoration de surface uniquement
Table Item 07.1.3 Autres produits de boulangerie ordinaires (tels que bagels, pita, muffins anglais, etc.) 100 mg/kg
Table Item 11.4 Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) 50 mg/kg
217: À l’exception des nappages à 300 mg/kg.
Table Item 02.2.1 Beurre 25 mg/kg
291: À l’exception de l’utilisation de bêta-apo-8- carotène (SIN 160e) et bêta-apo-8'-acide caroténique, ester de méthyle ou éthyle (SIN 160f) à 35 mg/kg. 146: Bêta-carotène (synthétique) (SIN 160a(i)) uniquement.
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 150 mg/kg
52: À l'exception du lait chocolaté. 402: Pour utilisation dans des produits conformes à la norme pour le lait fermenté (CODEX STAN 243- 2003) à 100 mg/kg.
Table Item 14.1.4 Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées 100 mg/kg
Table Item 14.2.7 Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) 200 mg/kg
Table Item 08.4 Boyaux comestibles (par exemple, pour saucisses) 100 mg/kg
Table Item 06.3 Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine 200 mg/kg
Table Item 14.2.2 Cidre et poiré 200 mg/kg
Table Item 13.6 Compléments alimentaires 300 mg/kg
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 100 mg/kg
XS309R: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 200 mg/kg
Table Item 07.1.2 Crackers (à l'exception des crackers sucrés) 1000 mg/kg
Table Item 01.6.2.2 Croûte de fromage affiné 500 mg/kg
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 100 mg/kg
Table Item 06.5 Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) 150 mg/kg
Table Item 04.1.2.9 Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits 150 mg/kg
Table Item 02.4 Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) 150 mg/kg
Table Item 10.4 Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). 150 mg/kg
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 100 mg/kg
Table Item 02.3 Émulsions grasses essentiellement de type huile-dans-l'eau, incluant les produits mélangés et/ou aromatisés à base d'émulsions grasses 200 mg/kg
Table Item 01.6.2.1 Fromage affiné, croûte incluse 100 mg/kg
458: A l’exception d’un emploi dans la masse de fromage uniquement conformément aux normes pour le Cheddar (CXS 263-1966), Danbo (CXS 264-1966), Edam (CXS 265-1966), Gouda (CXS 266-1966), Havarti (CXS 267-1966), Samsø (CXS 268-1966), Emmental (CXS 269-1967), Tilsiter (CXS 270-1968), Saint-Paulin (CXS 271-1968), Provolone (CXS 272-1968), Coulommiers (CXS 274-1969), Camembert (CXS 276-1973) et Brie (CXS 277-1973) seul ou en combinaison à 35 mg/kg.
Table Item 01.6.2.3 Fromage en poudre (pour reconstitution; par. ex., pour sauces au fromage) 100 mg/kg
Table Item 01.6.4 Fromage fondu 100 mg/kg
Table Item 01.6.1 Fromage frais 100 mg/kg
Table Item 15.2 Fruits à coque transformés, incluant les fruits à coque enrobés et les mélanges de fruits à coque (avec, par exemple, des fruits secs) 100 mg/kg
Table Item 04.1.2.7 Fruits confits 200 mg/kg
Table Item 04.1.2.3 Fruits conservés au vinaigre, à l'huile ou en saumure 1000 mg/kg
Table Item 04.1.2.4 Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) 200 mg/kg
104: A l’exception dans les poires en conserve (à l’exception d’un emploi dans des emballages spéciaux) et dans les ananas en conserve conformément à la Norme pour certains fruits en boîte (CODEX STAN 319-2015). 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.1.2.11 Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie 100 mg/kg
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 200 mg/kg
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 100 mg/kg
Table Item 02.1.2 Huiles et graisses végétales 25 mg/kg
232: Utilisation dans les graisses végétales relevant de la norme pour les graisses comestibles et les huiles non couvertes par des normes individuelles (CODEX STAN 019-1981), uniquement.
Table Item 04.2.2.3 Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines 50 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.2.2.4 Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines 50 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.2.1.2 Légumes frais traités en surface (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines 500 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 04.2.2.2 Légumes séchés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines 1000 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 02.2.2 Matières grasses tartinables, matières grasses laitières tartinables et mélanges tartinables 35 mg/kg
Table Item 09.1.2 Mollusques, crustacés et échinodermes frais 100 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement. XS312: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur (CODEX STAN 312-2013). XS292: A l'exception des produits conformément à la Norme pour Norme pour les calmars crus surgelés (CODEX STAN 292-2008). XS315: A l'exception des produits conformément à la Norme pour pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus (CODEX STAN 315-2014).
Table Item 12.4 Moutardes 300 mg/kg
Table Item 10.1 Œufs frais 1000 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 07.1.5 Pains et petits pains au lait cuits à la vapeur 100 mg/kg
216: Utilisation dans les produits à base de maïs uniquement.
Table Item 06.6 Pâtes à frire (par ex. pour panure et enrobage de poisson ou de volaille) 500 mg/kg
Table Item 05.1.3 Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS86: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour le beurre de cacao (CODEX STAN 86-1981).
Table Item 04.1.2.6 Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 500 mg/kg
Table Item 06.4.3 Pâtes et nouilles précuites et produits similaires 1200 mg/kg
153: Utilisation dans les nouilles instantanées uniquement. 474: Exception pour un emploi des bêta-carotènes, Blakeslea trispora (INS 160a(iii)) à 1000 mg/kg, carotenal, beta-apo-8’ (SIN 160e) à 200 mg/kg, et l’acide caroténoique, l’éther éthylique, beta-apo-8’ (SIN 160f) à 1000 mg/kg dans les produits conformément à la Norme pour les nouilles instantanées (CXS 249-2006).
Table Item 09.4 Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
XS70: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le thon et la bonite en conserve (70-1981). XS94: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (CODEX STAN 94-1981). 95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement. XS119: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le poisson en conserve (CODEX STAN 119-1981). XS37: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les crevettes en conserve (CODEX STAN 37-1991). XS3: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le saumon en conserve (CODEX STAN 3-1981). XS90: A l'exception des produits conformément à la Norme pour la chair de crabe en conserve (CODEX STAN 90-1981).
Table Item 09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
304: Pour un emploi dans les enrobages panés ou de pâte dans les produits conformément à la Norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson surgelés - panés ou enrobés de pâte à frire (CODEX STAN 166-1989), seul ou en combinaison: Caroténoïdes (bêta-carotènes, synthétique (SIN 160a(i)), bêta-carotènes, Blakeslea trispora (SIN 160a(iii)), Carotenal, beta-apo-8’ (SIN 160e), et carotenal, beta-apo-8’- (INS 160e) et acide caroténoïque, ester d’éthyle, bêta-apo-8'- (SIN 160f)) et bêta-carotènes, légume (SIN 160a(ii)). XS165: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les blocs surgelés de filets de poisson, de chair de poisson hachée et de mélanges de filets de chair de poisson hachée (CODEX STAN 165-1989). 95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement. XS167: A l'exception des produits conformément à la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché (CODEX STAN 167-1989). XS189: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ailerons de requin séchés (CODEX STAN 189-1993). XS190: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les filets de poisson surgelés (CODEX STAN 190-1995). XS191: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les calmars crus surgelés (CODEX STAN 191-1995). XS236: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les anchois bouillis salés séchés (CODEX STAN 236-2003). XS222: A l’exclusion des produits conformément à la norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce, crustacés et mollusques (CODEX STAN 222-2001). XS312: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur (CODEX STAN 312-2013). XS292: A l'exception des produits conformément à la Norme pour Norme pour les calmars crus surgelés (CODEX STAN 292-2008). XS311: À l'exception des produits relevant de la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché (CODEX STAN 311-2013). XS244: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les anchois bouillis salés séchés (CODEX STAN 244-2004). XS36: A l'exception des produits non conformes à la Norme pour pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé (CODEX STAN 36-1981). XS315: A l'exception des produits conformément à la Norme pour pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus (CODEX STAN 315-2014). XS92: A l'exception des produits non conformes à la Norme pour les crevettes et les langoustines surgelées (CODEX STAN 92-1981). XS95: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés (CODEX STAN 95-1981).
Table Item 09.3 Poisson et produits de la pêche, en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 100 mg/kg
95: Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement. XS291: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 291-2010).
Table Item 09.1.1 Poisson frais 300 mg/kg
4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 12.5 Potages et bouillons 300 mg/kg
341: Utilisation dans les produits qui relèvent de la norme pour les bouillons et les consommés (CODEX STAN 117-1981) seul ou en combinaison : carotènes, beta-, légume (SIN 160a(ii)), caroténal, bêta-apo-8’- (INS 160e) et acide caroténoïque, ester d’éthyle, bêta-apo-8'- (SIN 160f) à 50 mg/kg.
Table Item 04.1.2.8 Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco 100 mg/kg
182: À l’exclusion du lait de coco. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.1.2.10 Produits à base de fruits fermentés 500 mg/kg
Table Item 04.2.2.7 Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 50 mg/kg
Table Item 07.1.4 Produits apparentés au pain, incluant farces à base de pain et chapelures 200 mg/kg
116: Utilisation dans les pâtes uniquement.
Table Item 05.1.5 Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat 100 mg/kg
Table Item 07.2 Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) 100 mg/kg
Table Item 01.4.4 Produits similaires à la crème 20 mg/kg
Table Item 01.6.5 Produits similaires au fromage 200 mg/kg
Table Item 01.5.2 Produits similaires au lait et à la crème en poudre 100 mg/kg
209: A l’exception des produits se conformant à la Norme pour un mélange de lait écrémé et de graisse végétale en poudre (CODEX STAN 251-2006).
Table Item 04.2.2.6 Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) 50 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 92: À l'exception des sauces à base de tomate.
Table Item 04.2.2.5 Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) 50 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 02.1.3 Saindoux, suif, huiles de poisson et autres graisses animales 25 mg/kg
Table Item 12.7 Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) 50 mg/kg
Table Item 12.6 Sauces et produits similaires 500 mg/kg
XS302: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 302-2011).
Table Item 14.2.6 Spiritueux contenant plus de 15 pour cent d'alcool 200 mg/kg
Table Item 01.3.2 Succédanés de lait en poudre pour boissons chaudes 100 mg/kg
Table Item 08.1.2 Viande fraîche, volaille et gibier inclus, finement hachée 100 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. 4: Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
Table Item 08.3.1.3 Viande, volaille et gibier inclus, non traitée thermiquement, transformée, finement hachée et fermentée 20 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.1 Viande, volaille et gibier inclus, saumurée (viande salée incluse), non traitée thermiquement, transformée et finement hachée 100 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.1.2 Viande, volaille et gibier inclus, saumurée (viande salée incluse), non traitée thermiquement, transformée finement hachée et séchée 20 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
Table Item 08.3.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et traitée thermiquement 20 mg/kg
16: Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement. XS88: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le «Corned Beef» (CODEX STAN 88-1981). XS89: À l’exclusion des produits relevant de norme pour le «Luncheon Meat» (CODEX STAN 89-1981). XS98: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le «Chopped Meat» (CODEX STAN 98-1981).
Table Item 14.2.4 Vins (produit à l'aide d'autres fruits que le raisin) 200 mg/kg
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).