GSFA Provisions for CYCLAMATES

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 400 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 13.3 Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) 400 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 13.4 Aliments diététiques pour régimes amaigrissants 400 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 500 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 11.4 Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) 500 mg/kg
159: Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 14.1.4 Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées 350 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 14.2.7 Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 13.6 Compléments alimentaires 1250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 14.1.3.3 Concentrés pour nectar de fruits 400 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur. 17: En tant qu'acide cyclamique. 122: Selon la législation nationale en vigueur dans le pays importateur.
Table Item 14.1.3.4 Concentrés pour nectar de légumes 400 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur. 17: En tant qu'acide cyclamique. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 500 mg/kg
156: À l’exception des micro-édulcorants et des menthes rafraîchissantes pour l’haleine à 2 500 mg/kg. 17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. XS309R: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 1000 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 500 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 06.5 Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) 250 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 04.1.2.9 Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits 250 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 02.4 Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 10.4 Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 11.6 Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses
17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 04.1.2.4 Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) 1000 mg/kg
XS319: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les agrumes en boîte (CODEX STAN 319-2015). 17: En tant qu'acide cyclamique. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 3000 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 14.1.3.1 Nectar de fruits 400 mg/kg
122: Selon la législation nationale en vigueur dans le pays importateur. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 14.1.3.2 Nectar de légumes 400 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 05.1.3 Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses 500 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. XS86: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour le beurre de cacao (CODEX STAN 86-1981).
Table Item 04.1.2.6 Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 2000 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.1.2 Préparations à base de cacao (sirops) 250 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 04.1.2.8 Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco 250 mg/kg
17: En tant qu'acide cyclamique. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.1.5 Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 07.2 Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) 1600 mg/kg
165: Utilisation dans les produits aux fins nutritionnelles spéciales uniquement. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 04.2.2.6 Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) 250 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 12.7 Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Table Item 12.6.1 Sauces émulsionnées, claires ou trempettes (par ex. mayonnaise, sauces pour salades, trempette à l’oignon) 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 17: En tant qu'acide cyclamique.
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).