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SACCHARINES

Synonyme(s)

Classes fonctionnelles

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Additif(s) participant(s)

Numéro Nom
954(i) Saccharine
954(ii) Saccharine de calcium
954(iii) Saccharine de potassium
954(iv) Saccharine de sodium

GSFA Provisions for SACCHARINES

Table Items Numéro Catégorie Niveau maximal Remarques
Table Item 13.5 Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 200 mg/kg
Table Item 13.3 Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) 200 mg/kg
Table Item 13.4 Aliments diététiques pour régimes amaigrissants 300 mg/kg
Table Item 15.0 Amuse-gueules salés 100 mg/kg
Table Item 12.2.2 Assaisonnements et condiments 1500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.1.4 Autres produits à base de cacao et de chocolat 500 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 11.4 Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) 300 mg/kg
159: Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
Table Item 01.1.4 Boissons à base de lait liquide aromatisé 80 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. 406: Utilisation dans les produits à valeur énergétique réduite ou les produits sans sucre ajouté qui relèvent de la Norme pour les laits fermentés (CODEX STAN 243-2003) à 100 mg/kg.
Table Item 14.2.7 Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) 80 mg/kg
Table Item 14.1.4.1 Boissons gazeuses à base d'eau aromatisée 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 14.1.4.2 Boissons non gazeuses à base d'eau aromatisée, incluant punchs et boissons similaires 300 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 14.1.5 Café et succédanés de café, thé, infusions et autres boissons chaudes à base de céréales et de grains, à l'exception du cacao 200 mg/kg
160: Utilisation dans les produits prêts à être consommés et pré-mélangés pour les produits prêts à être consommés uniquement.
Table Item 06.3 Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine 100 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 13.6 Compléments alimentaires 1200 mg/kg
Table Item 14.1.4.3 Concentrés (liquides ou solides) pour boissons à base d'eau aromatisée 300 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 14.1.3.3 Concentrés pour nectar de fruits 80 mg/kg
127: Sur la base servie au consommateur.
Table Item 05.2 Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. 500 mg/kg
163: À l’exception des micro-édulcorants et des menthes rafraîchissantes pour l’haleine à 3 000 mg/kg. 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. XS309R: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
Table Item 04.1.2.5 Confitures, gelées et marmelades 200 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.4 Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées 500 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 06.5 Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.1.2.9 Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits 100 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 02.4 Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 10.4 Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). 100 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 01.7 Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) 100 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 11.6 Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses
Table Item 04.1.2.3 Fruits conservés au vinaigre, à l'huile ou en saumure 160 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 04.1.2.4 Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) 200 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS319: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les agrumes en boîte (CODEX STAN 319-2015).
Table Item 03.0 Glaces de consommation (incluant les sorbets) 100 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.3 Gomme à mâcher (chewing-gum) 2500 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 04.2.2.1 Légumes surgelés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.2.2.3 Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines 160 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 04.2.2.8 Légumes cuits ou frits (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines 160 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement. 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.2.2.4 Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines 160 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 04.2.2.2 Légumes séchés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 12.4 Moutardes 320 mg/kg
Table Item 14.1.3.1 Nectar de fruits 80 mg/kg
Table Item 14.1.3.2 Nectar de légumes 80 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 12.9.1 Pâte de soja fermenté (par ex. miso) 200 mg/kg
Table Item 05.1.3 Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses 200 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. XS86: À l'exception des produits non conformes à la Norme pour le beurre de cacao (CODEX STAN 86-1981).
Table Item 04.1.2.6 Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 200 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 09.2.4.1 Poisson et produits de la pêche cuits 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 09.4 Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes 200 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement. XS119: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le poisson en conserve (CODEX STAN 119-1981). XS3: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le saumon en conserve (CODEX STAN 3-1981). XS37: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les crevettes en conserve (CODEX STAN 37-1991). XS90: A l'exception des produits conformément à la Norme pour la chair de crabe en conserve (CODEX STAN 90-1981). XS70: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le thon et la bonite en conserve (70-1981). XS94: A l'exception des produits conformément à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (CODEX STAN 94-1981).
Table Item 09.3.4 Poisson et produits de la pêche en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes (comme la pâte de poisson, par exemple), autres que les produits des catégories 09.3.1 à 09.3.3 160 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 09.3.2 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, au vinaigre et/ou en saumure 160 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 09.3.1 Poisson et produits de la pêche, incluant mollusques, crustacés et échinodermes, marinés et/ou en gelée 160 mg/kg
144: Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
Table Item 12.5 Potages et bouillons 110 mg/kg
XS117: À l'exception des produits non conformes à la norme Codex pour les bouillons et les consommés (CODEX STAN 117-1981). 477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 05.1.1 Préparations à base de cacao (poudres) et pâte/tourteau de cacao 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS141: À l'exception des produits conformément à la Norme pour la pâte de cacao (Liqueur de chocolat/cacao et le tourteau au cacao (CODEX STAN 141-1983). 97: Sur la base du produit à base de cacao et de chocolat fini.
Table Item 05.1.2 Préparations à base de cacao (sirops) 80 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.1.2.8 Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco 200 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 04.1.2.10 Produits à base de fruits fermentés 160 mg/kg
477: Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés.
Table Item 04.2.2.7 Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 200 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 05.1.5 Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 07.2 Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) 170 mg/kg
165: Utilisation dans les produits aux fins nutritionnelles spéciales uniquement.
Table Item 01.6.5 Produits similaires au fromage 100 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.2.2.6 Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) 200 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 04.2.2.5 Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) 160 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 12.7 Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) 200 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. 166: Utilisation dans les pâtes à tartiner à base de lait uniquement.
Table Item 12.9.2.1 Sauce fermentée de soja 500 mg/kg
Table Item 12.6 Sauces et produits similaires 160 mg/kg
XS302: A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef (CODEX STAN 302-2011).
Table Item 08.2.2 Viande, volaille et gibier inclus, traitée thermiquement, en pièces entières ou en morceaux 500 mg/kg
161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule. XS96: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le jambon cuit (CODEX STAN 96-1981). XS97: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour l'épaule de porc cuite (CODEX STAN 97-1981).
Table Item 08.3.2 Viande, volaille et gibier inclus, transformée, finement hachée et traitée thermiquement 500 mg/kg
XS98: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le «Chopped Meat» (CODEX STAN 98-1981). XS89: À l’exclusion des produits relevant de norme pour le «Luncheon Meat» (CODEX STAN 89-1981). XS88: À l’exclusion des produits relevant de la norme pour le «Corned Beef» (CODEX STAN 88-1981). 161: Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
Table Item 12.3 Vinaigres 300 mg/kg
Note: Sauf indication contraire, les dispositions relatives aux additifs alimentaires s'appliquent à la catégorie d'aliments indiquée (par exemple, Produits laitiers), ainsi qu'à toutes les sous-catégories de cette catégorie (par exemple, Fromage, Fromage affiné, etc.).